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CGU

Conditions Générales d’Utilisation 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Stim Plus Web (ci-après « le Site »).
En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Stim Plus Web met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais n’est soumis à aucune obligation de résultat.

Stim Plus Web se réserve le droit :

  • d’interrompre temporairement le Site pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques,
  • de suspendre ou limiter l’accès à certaines fonctionnalités.

3. Services proposés

Le Site présente :

  • Les activités et services de Stim Plus Web,
  • Des réalisations et études de cas,
  • Un formulaire de contact ou de demande de devis.

Les informations fournies n’ont qu’un caractère indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Obligations de l’utilisateur

En utilisant le Site, l’utilisateur s’engage à :

  • ne pas perturber le bon fonctionnement du Site,
  • ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des zones privées,
  • ne pas envoyer via les formulaires de données fausses, diffamatoires, illicites ou malveillantes,
  • ne pas porter atteinte aux droits d’autrui, notamment en matière de propriété intellectuelle ou de vie privée.

Tout usage contraire aux lois ou aux présentes CGU pourra entraîner une restriction d’accès au Site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, vidéos, logos, design, architecture…) est la propriété exclusive de Stim Plus Web ou fait l’objet d’une licence d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires sont utilisées uniquement pour :

  • répondre aux demandes des utilisateurs,
  • établir un contact commercial,
  • gérer les dossiers clients,
  • réaliser des statistiques internes.

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

  • accès, rectification, suppression, opposition,
  • limitation du traitement,
  • portabilité.

Pour exercer ces droits : contact@stimplusweb.com

Une Politique de confidentialité détaillée est disponible sur une page dédiée.

7. Cookies

Le Site peut utiliser :

  • des cookies nécessaires au fonctionnement,
  • des cookies analytiques (mesure d’audience),
  • des cookies marketing ou réseaux sociaux.

L’utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau de consentement ou son navigateur.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web.
Stim Plus Web n’est pas responsable du contenu, du fonctionnement ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.

9. Responsabilité

Stim Plus Web s’efforce de fournir un site fiable, sécurisé et à jour, mais ne peut garantir :

  • l’absence totale d’erreurs ou d’omissions,
  • une disponibilité continue,
  • l’absence de virus ou d’intrusion malveillante.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive.
Stim Plus Web ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés :

 

  • à l’utilisation du Site,
  • à une mauvaise utilisation des services,
  • à un défaut d’accès,
  • à un dysfonctionnement technique.

10. Modification des CGU

Stim Plus Web se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

11. Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conditions Générales d’Utilisation 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Stim Plus Web (ci-après « le Site »).
En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Stim Plus Web met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais n’est soumis à aucune obligation de résultat.

Stim Plus Web se réserve le droit :

  • d’interrompre temporairement le Site pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques,
  • de suspendre ou limiter l’accès à certaines fonctionnalités.

3. Services proposés

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  • Les activités et services de Stim Plus Web,
  • Des réalisations et études de cas,
  • Un formulaire de contact ou de demande de devis.

Les informations fournies n’ont qu’un caractère indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Obligations de l’utilisateur

En utilisant le Site, l’utilisateur s’engage à :

  • ne pas perturber le bon fonctionnement du Site,
  • ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des zones privées,
  • ne pas envoyer via les formulaires de données fausses, diffamatoires, illicites ou malveillantes,
  • ne pas porter atteinte aux droits d’autrui, notamment en matière de propriété intellectuelle ou de vie privée.

Tout usage contraire aux lois ou aux présentes CGU pourra entraîner une restriction d’accès au Site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, vidéos, logos, design, architecture…) est la propriété exclusive de Stim Plus Web ou fait l’objet d’une licence d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Données personnelles

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  • répondre aux demandes des utilisateurs,
  • établir un contact commercial,
  • gérer les dossiers clients,
  • réaliser des statistiques internes.

Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

  • accès, rectification, suppression, opposition,
  • limitation du traitement,
  • portabilité.

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9. Responsabilité

Stim Plus Web s’efforce de fournir un site fiable, sécurisé et à jour, mais ne peut garantir :

  • l’absence totale d’erreurs ou d’omissions,
  • une disponibilité continue,
  • l’absence de virus ou d’intrusion malveillante.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive.
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  • à l’utilisation du Site,
  • à une mauvaise utilisation des services,
  • à un défaut d’accès,
  • à un dysfonctionnement technique.

10. Modification des CGU

Stim Plus Web se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

11. Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.